Éditeur du site
Le site mirabeau-trust.com est édité par :
- Raison socialeMIRABEAU TRUST
- Forme juridiqueSociété par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- Capital social500,00 €
- Siège social64 rue Mirabeau, 92160 Antony, France
- RCS938 112 711 R.C.S. Nanterre
- SIREN938 112 711
- SIRET (siège)938 112 711 00016
- TVA intracommunautaireFR30938112711
- Code APE / NAF70.10Z
- PrésidentM. Benjamin Sichet
- Directeur de la publicationM. Benjamin Sichet, Président
- Téléphone+33 6 95 91 96 09
- Contactroxane@mirabeau-trust.com
Hébergeur
- SociétéOVH SAS
- Adresse2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone1007
- Siteovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, articles, graphismes, logos, mise en page, code) est la propriété de MIRABEAU TRUST ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos et noms des partenaires et organismes cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
Les informations publiées sur le site, notamment dans le blog, sont fournies à titre général et à jour à leur date de publication. Elles ne constituent pas un conseil personnalisé : les obligations fiscales et environnementales dépendent de la situation de chaque vendeur et la réglementation évolue. MIRABEAU TRUST ne saurait être tenue responsable d'une décision prise sur la seule base de ces contenus.
Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information ; MIRABEAU TRUST n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.
Données personnelles
Le traitement des données collectées via le site est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.